La Collectivité de Saint-Barthélemy a annoncé l’ouverture d’une période d’information et de consultation du public concernant un projet de modification du Code de l’environnement. L’initiative, présentée comme visant à renforcer la protection de l’environnement insulaire tout en tenant compte des spécificités locales, s’inscrit dans l’évolution du droit applicable sur le territoire.

Les documents relatifs au projet seront mis à disposition du public du lundi 24 novembre 2025 au jeudi 11 décembre 2025, à l’accueil de l’Hôtel de la Collectivité. Deux permanences physiques sont prévues : le mercredi 26 novembre et le lundi 8 décembre, de 8 h à 12 h.

Le dossier soumis à consultation comprend notamment les rapports de présentation, les projets de délibération du conseil territorial ainsi que les annexes liées aux volets thématique et pénal du Code de l’environnement. L’ensemble des documents sera également consultable en ligne sur le site de la Collectivité

Durant la période d’information, les habitants pourront formuler leurs observations soit par courrier déposé contre récépissé au secrétariat du Président, soit par lettre recommandée avec accusé de réception adressée au service de l’environnement.
Une adresse électronique dédiée est également mise à disposition : codeenvironnement@comstbarth.fr