Sénat : La continuité territoriale et le foncier agricole au programme des travaux de la Délégation sénatoriale aux Outre-mer

Sénat : La continuité territoriale et le foncier agricole au programme des travaux de la Délégation sénatoriale aux Outre-mer

La Délégation des Outre-mer au Sénat a rendu public ce mardi ses prochains travaux qui porteront sur les thèmes de la continuité territoriale et le foncier agricole disponible dans les territoires ultramarins. Elle travaille toujours sur la publication d'un rapport sur l'évolution institutionnelles des Outre-mer.

Pour la continuité territoriale, les sénateurs Guillaume Chevrollier (LR, Mayenne) et Catherine Conconne (SER, Martinique) ont été nommés rapporteurs. Sur le foncier agricole, ce sont les sénateurs Vivette Lopez (LR, Gard) et Thani Mohamed Soilihi (RDPI, Mayotte) qui en seront chargés.

Un travail conjoint avec la Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes sera mené sur la parentalité en Outre-mer. Stéphane Artano (RDSE, Saint-Pierre-et-Miquelon) et Victoire Jasmin (SER, Guadeloupe) ont été désignés rapporteurs pour la Délégation aux outre-mer, aux côtés de la présidente Annick Billon (Union Centriste, Vendée) et Elsa Schalck (LR, Bas-Rhin) pour la Délégation aux droits des femmes.

La délégation a également inscrit plusieurs manifestations à son agenda dont une conférence organisée en commun avec la délégation homologue de l’Assemblée nationale et la Conférence des Bâtonniers sur le thème « L’État de droit et les outre-mer : Quelles réalités ? Quelles perspectives ? », ainsi que plusieurs tables rondes thématiques (formation-attractivité, investissements privés, ancrage régional).

Enfin, après le suivi cette année de son étude sur les risques naturels majeurs, elle s’attachera plus particulièrement l’an prochain au suivi de ses recommandations sur la politique du logement outre-mer, publiées en juillet 2021, et dont les rapporteurs étaient Guillaume Gontard (Écologiste-Solidarité et Territoires, Isère), Micheline Jacques (LR, Saint-Barthélemy) et Victorin Lurel (SER, Guadeloupe).